Contrat partenariat UGC : quelles clauses doit-il comporter ?

Les contenus générés par les utilisateurs, ou UGC sont un moyen marketing qui a simplifié les relations entre une marque et sa communauté. Ce type de contenu prend généralement la forme de témoignages, de démonstrations de produits ou de mises en situation réalistes produits par vos clients ou partenaires qui deviennent ambassadeurs de votre marque. Si vous souhaitez cependant profiter des bons effets de ce type de contenu mais que vous n’avez pas encore une audience suffisamment engagée pour qu’elle produise elle-même du contenu, vous pouvez faire appel à des créateurs spécialisés en UGC. Ils se chargeront de produire eux-mêmes du contenu authentique que vous pourrez partager. Cependant, sans contrat de partenariat UGC, des imprévus peuvent surgir  : droits d’auteur, utilisation des contenus, confidentialité…

Spécialisée dans ce domaine, notre agence UGC Komunity Web vous aide à dynamiser vos réseaux sociaux avec des publications engageantes et alignées sur vos objectifs.

Les raisons justifiant la rédaction d’un contrat clair pour une collaboration UGC

En faisant appel à des créateurs de contenu, vous cherchez à créer un contenu basé sur l’authenticité dans le but d’engager votre audience. En plus d’y investir une somme en échange, la réputation et la crédibilité de votre marque ou entreprise sont en jeu. Un contrat de partenariat UGC bien rédigé aura pour but d’encadrer juridiquement votre collaboration pour couvrir vos arrières. Les attentes de chaque partie y seront formalisées et vos intérêts protégés.

Imaginez que vous commandez une série de vidéos pour promouvoir votre produit sur Instagram et TikTok. Sans contrat, que se passe-t-il si le créateur ne respecte pas le brief ou utilise vos vidéos pour promouvoir une autre marque concurrente ? Ces scénarios, malheureusement fréquents, peuvent être évités grâce à des clauses.

Au-delà de l’aspect juridique, le contrat UGC est aussi un outil bien utile pour la collaboration entre la marque et le créateur. Le contrat définit les règles dès le départ, il pose des bases saines et professionnelles qui donnent une direction à suivre pour éviter les risques de désaccords ou d’interprétations divergentes.

Lors de la rédaction de votre contrat, assurez-vous qu’il réponde à ces questions :

• Quels sont les objectifs de la marque ?
• Quel format utiliser ?
• Sur quelle plateforme ?
• Quelle est la deadline ?
• Qui détient les droits ? Jusqu’où pouvez-vous diffuser ou modifier les créations ?
• Le contrat assure-t-il que le créateur respectera vos directives ?
• Le contrat assure-t-il au créateur de recevoir sa juste rémunération ?

Les étapes de rédaction d’un contrat UGC

Étape 1 : Identification des parties concernées par le contrat UGC

La première étape consiste à définir clairement toutes les parties impliquées dans la collaboration. S’agit-il uniquement d’un contrat entre la marque et le créateur directement ? Ou bien est-ce une entreprise qui fait appel à une agence d’UGC intermédiaire qui se charge de choisir le créateur de contenu ?

De plus, il peut arriver que des acteurs autres que le créateur UGC entrent dans l’équation. Un photographe ou un monteur vidéo peuvent parfois intervenir dans la réalisation du contenu. Même si le but premier est de créer un contenu paraissant comme le plus authentique possible à faible coût, vous pourrez parfois avoir besoin d’un rendu à la limite du professionnalisme marketing pour vos réseaux sociaux.

Les coordonnées complètes et les statuts juridiques des signataires devront être mentionnés dans le contrat UGC pour qu’il soit valide. Un créateur UGC choisit généralement la SASU, l’EURL ou l’entreprise individuelle.

On retrouve donc dans le contrat l’identité des parties, les adresses respectives ainsi que les numéros de SIRET.

Étape 2 : Définition des obligations des parties du contrat UGC

Un contrat UGC doit préciser en détail les engagements de chaque partie, aussi bien pour le créateur que pour la marque.

Fournir un brief clair et définir les réseaux sociaux sur lesquels publier

En plus de fournir un cahier des charges indiquant les directives et spécifications à suivre, il est conseillé de laisser apparaître sur votre contrat UGC un brief clair de vos attentes. Ces attentes concernent les objectifs, le format, le ton et le message à transmettre pour qu’elles soient comprises par le créateur ou l’agence UGC.

Les réseaux sociaux sur lesquels vous souhaitez publier auront aussi besoin d’être indiqués noir sur blanc sur le contrat de partenariat UGC pour éviter toute ambiguïté. Le créateur pourra s’adapter aux formats et audiences spécifiques de chaque plateforme. En effet, la manière de s’adresser à son audience Instagram ou Facebook sera très probablement différente de celle utilisée sur LinkedIn.

En travaillant avec une agence experte des réseaux sociaux, vous obtiendrez une définition de la stratégie que vous pourriez adopter, incluant une identification des médias sociaux les plus intéressants pour votre segment d’audience.

Respect de votre marque grâce à une clause éthique

Établir une date à laquelle le créateur devra délivrer les UGC

Votre contrat doit spécifier les échéances pour qu’ils puissent être livrés et publiés au bon moment. Il serait dommage de commander une campagne pour des pulls de Noël en octobre ou en novembre et que la campagne ne soit publiée que quelques jours avant le réveillon ! En plus de la date de délivrance, vous pouvez stipuler dans le contrat d’établir des dates de validation des étapes de réalisation. Il ne vous est pas interdit de demander à faire un point une fois les brouillons réalisés pour être sûr qu’ils suivent bien votre vision. Faites cependant attention à ne pas trop en demander au créateur UGC, vous devez tout de même laisser une marge de manœuvre dans la réalisation pour ne pas brider les idées.

Accès aux produits

Si le créateur doit tester ou mettre en avant un produit, la marque doit s’engager à fournir les échantillons ou les accès nécessaires en temps voulu. Doivent aussi être incluses toutes les éventuelles ressources complémentaires comme des éléments visuels que vous souhaitez voir apparaître dans les contenus.

Étape 3 : Les droits de propriété intellectuelle et de droit à l’image du contrat UGC

Les contenus réalisés dans le cadre d’une collaboration UGC font l’objet d’un encadrement par des clauses sur les droits de propriété intellectuelle et du droit à l’image. En effet, le contrat a l’obligation de stipuler qui détient ces droits entre le créateur, la marque ou si c’est un partage des droits. Les clauses indiquant jusqu’à quand et dans quelles conditions la marque peut utiliser les créations doivent aussi être stipulées.

Cas n°1 : Le créateur est propriétaire des droits

Si un créateur conserve ses droits, il peut décider de retirer ou modifier le contenu à tout moment, ce qui fera évidemment baisser votre visibilité. Ce n’est cependant pas forcément une fatalité, car au-delà d’un certain temps, votre contenu aura une baisse naturelle de portée organique. C’est-à-dire qu’il atteindra son pic de popularité auprès de votre audience quelques heures ou jours après sa publication.

Cas n°2 : La marque est le propriétaire des droits

Lorsque la marque acquiert les droits d’exploitation exclusifs sur un contenu, elle dispose d’une liberté totale pour son utilisation. Cela signifie que vous pouvez réutiliser vos UGC pour les diffuser dans des campagnes cross-plateformes : une vidéo TikTok peut par exemple servir à la réalisation d’un carrousel Instagram ou d’une publicité sponsorisée YouTube. Cependant, obtenir ce droit nécessite souvent une rémunération plus élevée pour le créateur qui abandonne son droit de contrôle sur son travail. Il est également important de préciser dans le contrat les limites d’utilisation (pas d’associations avec des tiers sans l’accord du créateur notamment).

Cas n°3 : La copropriété des droits

La copropriété est un scénario où les deux parties partagent les droits sur le contenu. Cela peut être intéressant dans des situations où la création se fait sur une collaboration étroite entre vous et le créateur UGC, comme quand la marque fournit le concept, les idées, ou les produits et que le créateur apporte son style, sa créativité et une plus-value au contenu.

Dans ce cas, le contrat doit préciser comment les droits seront partagés :

• La diffusion conjointe : La vidéo peut être publiée à la fois sur les comptes du créateur et de la marque.
• Les modifications ou réutilisations : Chacune des parties devra obtenir l’accord de l’autre pour modifier ou réutiliser le contenu.

Délimitations géographiques et temporelles de l’exploitation

Dans chacun des trois cas détaillés précédemment, les droits à l’image et à la propriété ont pour obligation d’être définis géographiquement et dans le temps.

Il faudra préciser dans le contrat si le contenu est destiné à une audience locale, nationale ou internationale. Sauf accord explicite, une vidéo UGC créée pour une campagne européenne ne pourra être réutilisée dans le cadre d’un lancement aux États-Unis.

Enfin, vous devrez définir dans votre contrat la durée d’exploitation des contenus UGC réalisés. La durée est à négocier avec le créateur avec lequel vous travaillez, mais elle peut être :

• Limitée à une campagne ou une saison : à l’occasion des soldes d’été ou du Black Friday vous pourriez faire appel à un créateur ou à une agence UGC. Une fois la campagne terminée, vous vous engagez à ne plus utiliser le contenu
• Période définie : vous pouvez définir une durée d’exploitation des droits établie entre vous et le créateur. Cette période peut par exemple être de 3 mois, 6 mois ou une année complète. Une fois cette période passée, le créateur est la personne qui récupère les droits sur son image et peut ainsi choisir d’arrêter la diffusion de la publication.
• Exploitation illimitée : une marque peut souhaiter une utilisation illimitée dans le temps en échange d’une rémunération un peu plus élevée pour le créateur. Vous pourriez avoir besoin d’une durée d’exploitation illimitée dans le cadre de la diffusion de contenu informationnel sur les valeurs de la marque ou un tutoriel produit.

Étape 4 : Clause et accord de confidentialité du contrat UGC

Il arrive que des créateurs impliqués dans un projet soient exposés à des informations sensibles d’une entreprise souhaitant garder la confidentialité. Il peut s’agir du lancement d’un produit, d’informations financières ou bien de prototypes encore non dévoilés. En plus d’être mentionnées dans une clause de confidentialité de votre contrat UGC, ces informations peuvent faire l’objet d’un deuxième contrat annexe spécialement dédié à leur protection : un accord de confidentialité.

L’accord de confidentialité, ou NDA, formalise de manière très précise les informations ne devant pas fuiter de la collaboration. Il prévoit aussi les interdictions spécifiques telle que la prise de photos ou la publication de messages sur les réseaux sociaux liés à ces infos sensibles, même de manière indirecte.

En cas de divulgation, le signataire s’expose à des sanctions financières avec le paiement de dommages et intérêts, ainsi que la résiliation du contrat (donc une fin de la collaboration).

Étape 5 : Les modalités financières du contrat

Enfin, un contrat UGC doit bien évidemment détailler tous les aspects financiers qui entrent en jeu.

Vous devez y inscrire la rémunération du créateur, les conditions de paiement (s’il s’agit d’un paiement forfaitaire ou d’une rémunération basée sur les performances) et le moyen de paiement.

Une vidéo UGC coûte en moyenne 100 à 200€ à la demande. La plupart du temps, un acompte de 30 à 50% devra d’abord être versé avant la prestation, puis le reste de la somme sera versé après la livraison. Chacun de ces détails doit obligatoirement figurer sur le contrat.

La réalisation de vidéos UGC peut aussi se facturer sous forme d’un forfait : en échange d’un abonnement mensuel, une agence ou un créateur peut s’engager à vous produire une quantité d’UGC souhaitée.

Il est impératif de clairement mentionner les éventuelles pénalités en cas de retard. Un retard pouvant avoir des conséquences, nous vous recommandons d’ajuster les pénalités en fonction de l’enjeu. Cela peut être de l’ordre de 10% du montant de la rémunération totale de la collaboration, et/ou une indemnité forfaitaire (5, 10, 20 ou 40€ par exemple).

Peut-on payer un créateur UGC en nature ?

Il est tout à fait possible de payer un créateur UGC en “nature”. En effet, si les deux parties le désirent, vous êtes libre de lui proposer des biens matériels tels que des produits ou des services à la place d’une compensation financière.

Pour rester dans le cadre légal, la valeur monétaire du bien doit être inscrite sur le contrat. Par exemple, si vous faites partie du service marketing d’un parc d’attractions ou zoologique, il peut être avantageux de proposer des entrées gratuites au créateur de contenu et à ses proches. Il faudra que votre contrat comporte une clause de modalités financières :

Cela peut aussi être le don du produit dont il fait la promo. Cette manière de faire très répandue est communément appelée “buzzkit” : la marque offre le produit que le créateur va présenter en UGC et en échange, le créateur peut garder gratuitement le produit.

En quoi Komunity Web peut vous aider dans une collaboration UGC ?

En choisissant l’agence Komunity Web, vous bénéficiez d’un accompagnement sur mesure lors de votre collaboration UGC. Vous profitez de l’avis et de l’esprit créatif de notre équipe d’experts du community management dès les premiers briefs jusqu’à la livraison finale et le suivi des performances.

Après avoir fixé vos objectifs et compris vos besoins spécifiques, nous effectuons le sourcing des créateurs ou bien nous nous occupons nous-même de la création de contenu vidéo UGC. Grâce à notre expertise des réseaux sociaux acquise au fil de nos années de collaboration avec des marques, nous proposons des partenariats authentiques qui respectent les valeurs de votre entreprise.

Nous rédigeons des contrats UGC clairs couvrant les droits de propriété intellectuelle, les délais, et la confidentialité de votre marque. Nous mettons tout en œuvre pour protéger vos intérêts et ceux des créateurs.